Organiser la transmission de mon patrimoine

Démembrement de propriété

Quel bonheur d’aller voir son notaire avec l’idée d’organiser la transmission de son patrimoine. Il fût un temps où les familles hésitaient à organiser ce qui devait l’être. Des anecdotes croustillantes ont été relatées. Mais, nous n’aurions pas aimer être les héritiers.

Aussi chez Qantiem, nous vous sensibilisons sur le fait qu’il est essentiel de s’organiser, point trop tôt, mais se préparer au mieux, progressivement.

Lorsque l’on parle démembrement, nous pensons “biens immobiliers”, mais tous les biens se démembrent. SI, si. Qu’ils soient viagers ou temporaires (durée prédéterminée), il est important de définir la valeur de l’usufruit ainsi que de la nue-propriété, le plus souvent en cas de donations ou de succession.

A noter que la pleine propriété se répartit entre l’usufruit, c’est-à-dire la capacité à utiliser un bien ou à en percevoir des revenus sans être propriétaire et la nue-propriété, c’est-à-dire le droit de devenir propriétaire du bien à l’extinction de l’usufruit. Le fait de répartir ces droits entre un usufruitier et un nu-propriétaire est appelé un démembrement de propriété.

Approfondissons le sujet ensemble, Qantiem se tient à votre entière disposition…